Date d’entrée en vigueur : 18 juin 2026
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Les sorties générées ou assistées par IA sont fournies uniquement comme aide créative. Nous ne garantissons pas qu’elles soient originales, uniques, sans risque de droit d’auteur ou de marque, exactes, commercialement utilisables ou acceptées par une plateforme. Une réécriture humaine, une vérification des droits, une analyse de similarité et une revue juridique sont requises avant publication ou production commerciale.
Les services visent à soutenir la réécriture, la localisation, le diagnostic et la planification de production licites. Ils ne doivent pas servir à copier des œuvres protégées, contourner des systèmes de revue, retirer l’attribution, usurper un créateur ou créer des dérivés prêtant à confusion sans autorisation.
Les plateformes, studios, distributeurs, annonceurs et boutiques d’apps peuvent appliquer leurs propres règles sur l’originalité, la divulgation IA, les œuvres adaptées, le contenu sensible et la monétisation. Vous êtes responsable de les vérifier et de les respecter.
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